Loi de la vape dans le monde

La vape a séduit plus d’un et continue toujours d’attirer nombre de personnes. Cependant, le produit n’échappe pas à des règlementations diverses. Entre nouvelles taxes, nouvelles règlementations et interdictions, la vape est à nouveau bien encadrée pour cette année 2021.

La TPD de l’Union Européenne

Au niveau de la zone économique, des réflexions sont en cours relativement à la modification de la directive encadrant les produits du tabac et de la vape. Dénommée TPD 2, la modification risque de changer les habitudes de vape telle que vu depuis la TPD de 2016. La TPD 2 sera inévitablement établie au plus tard le 20 mai 2021. Les arômes constituent l’enjeu central de cette directive passée sous silence pour le moment.

Les législations dans certains pays d’Europe

De nouvelles mesures restrictives ont été prises ou sont en passe d’être prises dans nombre de pays européens. Ces restrictions auront pour conséquence, la hausse des prix des produits de vapotage.

D’abord, c’est en Italie qu’un  nouvel amendement a été adopté relativement à la taxe sur les e-liquides et arômes. Suivant cet amendement, la taxe sera augmentée de 5 à 10% sur les produits sans nicotine et ceux avec de la nicotine. De plus, cette taxe subira, chaque année, une hausse de 5% jusqu’en 2023. Les vapoteurs italiens assisteront donc à la hausse d’environ 2,5 euros des prix de vente des liquides électroniques.

En Suède, on ambitionne de devenir un pays avec tabac zéro à l’horizon 2025. Une taxe a donc été instaurée par le gouvernement sur les e-liquides nicotinés. Pour un dosage nicotinique de moins de 15mg/ml, le liquide sera taxé d’environ 20 centimes par millilitre. La taxe sera de 40 centimes par millilitre lorsque la concentration en nicotine est supérieure à 15 mg/ml.

Au Danemark, c’est le packaging des produits de vapotage qui est visé. Le gouvernement exige que ce dernier soit neutre et que les produits de vape ne soient plus exposés à la vue du public. Aussi, les avis clients ou recommandations seront proscrits. Les saveurs autres que le tabac et le menthol seront interdites. Par ailleurs, les e-liquides seront taxés de 27 centimes par millilitre. Notons que ces mesures rentreront effectivement en vigueur en Janvier 2022.

Les Etats-Unis et les législations sur la vape

La Californie ambitionnait d’interdire la vente des arômes autres que le tabac. Alors que la loi était prévue pour entrer en vigueur dès Janvier 2021, la Cour Supérieure de Sacramento a mis le projet en suspens. Ledit projet de loi sera soumis à un référendum en novembre 2022.

Au niveau fédéral, l’interdiction d’expédition de produits de vape par service postal fait l’objet d’une décision Les boutiques de vape en ligne devront livrer leurs clients via les sociétés privées. Pour le faire, elles devront s’enregistrer auprès du procureur général des Etats-Unis. Dès lors, elles sont contraintes à vérifier l’âge du client grâce à une base de données de l’Etat. De plus, elles devront soumettre la liste complète de leur transaction à l’administrateur fiscal de chaque Etat et se conformer à différentes taxes.

Que retenir ? L’année 2021 s’annonce un peu plus corsée pour la vape et les vapoteurs. Les nouvelles réglementations sont cependant beaucoup plus orientées contre les produits de mauvaise qualité et les fabricants coupables de fraude fiscale.

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